Mentions légales

    • Informations éditeur

Sénova, S.A.S. au capital de 11 111 €, ayant son siège social au 130 rue de Lourmel, 75015 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 513.568.394 – Directeur de la publication : Dimitri Molle

    • Informations hébergeur

OVH SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Siège social :
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix – France

    • Protection des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, et à la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7 – Délibération CNIL n°2006-138 du 9 mai 2006), l’utilisateur est informé que les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à Sénova, responsable du traitement. Ce traitement est réalisé à des fins d’information ou de communication externe se rapportant à l’activité poursuivie par Sénova.

    • Droits d’accès et de modifications

Vous bénéficiez d’un droit de regard et de modification sur les informations que vous nous communiquez. La loi « Informatique et Libertés » du 06.01.1978 vous fait bénéficier d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur les données personnelles que vous nous communiquez. Dans le cas où vous voudriez exercer ce droit, signalez-le-nous, par courrier, en précisant vos nom, prénom et adresse, adressé au siège de Sénova.

    • Informations sur le site

Utilisation des informations présentes sur le site : L’utilisation de tout document provenant du site de Sénova n’est autorisée qu’à titre d’information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d’autres fins est expressément interdite. Sénova s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la société. En conséquence, Sénova décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Par ailleurs, Sénova ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites accessibles à partir de liens hypertextes depuis ce site.

    • Informations d’ordre technique

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d’ordre technique. Pour des raisons de maintenance, Sénova pourra interrompre à tout moment le site.